Accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen (12/2018)


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I. Sadisme anti-réfugiés “économiques” : l’extrême-droite, l’Etat et l’Union Européenne en harmonie

CE N’EST PAS NOUVEAU. Quand il s’agit de mépriser la souffrance des réfugiés africains et asiatiques en demandant leur expulsion du territoire national, Marine Le Pen parvient toujours à rameuter des millions de Français (voir à partir de 5 min. 10 s. sur cette vidéo) :

Journaliste de France 24 : “Alors, on les met où tous ces réfugiés ?” – Marine Le Pen : “Eh bien, on les renvoie chez eux. […] La réalité, c’est que l’immense majorité d’entre eux ne remplissent pas les critères pour obtenir le droit d’asile. […] Le droit d’asile, on peut l’obtenir lorsque l’on est persécuté par le gouvernement de son pays. Il faut démontrer qu’à titre personnel on est l’objet d’une persécution politique de la part de son gouvernement. On voit bien […] qu’il s’agit là de gens qui cherchent ailleurs une situation plus positive pour eux que dans leur propre pays. Sauf que ça ne correspond pas aux critères du droit d’asile et par conséquent ils sont en situation clandestine. Je pense que la seule solution est de les renvoyer chez eux” (France24, 2016).

Contrairement aux mensonges proférés par la leader d’extrême droite et bien d’autres, le territoire national a largement les moyens d’offrir des conditions d’existence dignes à des millions de réfugiés fuyant la misère, une pollution chronique, les effets du réchauffement climatique, d’autres calamités et souvent plusieurs d’entre elles en même temps. Marine Le Pen et ses partisans font leur une forme de sadisme particulièrement cruel à l’égard des réfugiés “économiques”. Pour rappel lexical, le sadisme désigne entre autres la cruauté, la méchanceté.

En encourageant l’expulsion des réfugiés “économiques”, le sadisme d’extrême droite légitime en même temps une série de violences généralement inhérentes à cette expulsion : violences économique, psychologique et sociale, voire physique (sanitaire et autres). Sur le fond, le sadisme anti-réfugiés “économiques” d’extrême-droite n’est aujourd’hui plus distinct de celui adopté par divers partis politiques français, ceux de droite classique, de gauche d’idéal classe supérieure ou du centre type macroniste. Entre 2010 et 2017, des membres hauts placés de ces partis, en poste au gouvernement et/ou majoritaires à l’assemblée nationale, ont expulsé plus de 83 000 migrants non-ressortissants de l’UE (Ministère de l’intérieur, 2018).

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Ici dans les Hautes-Alpes, des milliers d’habitants aident des réfugiés venus d’Afrique et d’Asie. Ils leur donnent de la nourriture, des vêtements, des équipements divers, parfois de l’argent. D’autres, moins nombreux, les aident à passer la frontière franco-italienne, à échapper aux forces de l’ordre, les accueillent chez eux ou leur aménagent un logement décent non cautionné par l’Etat. Ceux-là s’exposent. A des poursuites judiciaires. A la prison ferme (Urbach, 2018).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen montgenèvre col échelle frontière franco-italienneQu’est-ce que leur reprochent l’Etat français et l’Union Européenne (UE), au fond ? De traiter n’importe quel réfugié d’égal à égal, d’être humain à être humain. Un respect élémentaire, aussi ancien que nos plus lointains ancêtres.

Les représentants de l’Etat français et de l’UE adorent rappeler qu’ils font respecter les textes internationaux relatifs aux droits de l’homme auxquels les Etats membres de l’UE ont souscrit. Mais de quels droits s’agit-il au juste concernant les réfugiés qui ont pour habitude de braver mille et un dangers, dont certains mortels, pour parvenir en terre européenne ?

Le règlement « Dublin III » (2013) du parlement et du conseil de l’UE se veut conforme à la convention de Genève (1951) et au protocole des Nations Unies (1967). Dublin III stipule que “nul ne sera renvoyé là où il risque à nouveau d’être persécuté” “du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques”. Ces réfugiés-là peuvent demander l’asile dans le pays de l’UE où ils ont effectué leur entrée (Parlement européen et conseil de l’UE, 2013, alinéa 3).

Et pour les autres réfugiés ? Quels droits pour celles et ceux qui, en cas de retour dans leur pays d’origine, sont exposés à une probabilité élevée de misère noire et d’espérance de vie très réduite à cause du réchauffement climatique, de graves pénuries alimentaires, du déficit en terres arables et de conflits concomitants, de sérieuses dégradations environnementales, de l’absence de soins décents, ou d’une conjonction de ces phénomènes ? Quel niveau de respect leur accorde le droit international validé par l’UE ? L’UE a réglé ce problème migratoire en optant, officiellement, pour l’égoïsme, doublé de sadisme. Elle relègue ces réfugiés climatiques, environnementaux, agricoles, alimentaires, sanitaires, etc., dans la catégorie migrants “économiques” ou réfugiés “économiques” à “reconduire dans leur pays d’origine”.

D’autres se voient offrir une chance de rester dans l’UE. C’est le cas des réfugiés fuyant “une menace grave et individuelle contre sa vie ou sa personne […] résultant d’une situation de conflit armé interne”. Celles et ceux courant “un risque réel de subir les atteintes graves” (torture, exécution, traitement inhumain ou dégradant) peuvent aussi se voir octroyer un permis temporaire de résidence. Mais ça n’a rien d’automatique. Les Etats membres de l’UE, l’Allemagne, la France et bien d’autres, ne se gênent pas pour renvoyer bon nombre de réfugiés dans des régions ravagées par la guerre. Syriens, Irakiens et Afghans en ont fait les frais au cours des dernières années. Par ailleurs, dans certains pays européens, une toute petite minorité de réfugiés peuvent obtenir un permis temporaire de résidence pour des raisons humanitaires ou sanitaires. Alors que la France n’en a pas émis un seul en 2017, l’Allemagne, l’Italie, la Suède et la Suisse comptent parmi les pays qui, récemment, en ont le plus délivrés. En dehors de ces cas extrêmement minoritaires, l’UE a officiellement entériné une politique d’extrême droite à l’égard des réfugiés dits “économiques” (AIDA, 2018, [a] et [b] ; Assemblée nationale, 2015, L712-1 ; Direction de l’information légale et administrative, 2016 ; Eurostat, 2018 ; Migrationsverket, 2017 ; Parlement européen et conseil de l’UE, 2013, alinéa 3 ; Parlement européen et conseil de l’UE, 2011, articles 2 et 15 ; Quilty, 2018 ; Visaguide, 2018).

II. Suréquiper l’agence paramilitaire Frontex aux frontières extérieures de l’UE : une priorité communautaire européenne

L’UE finance généreusement l’agence communautaire européenne Frontex. Un nom familier et funeste pour toutes les personnes qui luttent en faveur des réfugiés. Frontex est chargée de la protection des frontières extérieures de l’UE. Pour mieux “protéger” ces frontières, l’UE devrait porter les effectifs frontexiens à 10 000 garde-côtes et garde-frontières d’ici à 2027, soit 7 fois plus qu’en 2018. Le budget de Frontex avait déjà été multiplié par 45 entre 2005 et 2017 pour atteindre les 281 millions d’euros annuels. Rien n’est trop cher, ni trop sophistiqué, pour suréquiper Frontex qui, en 2010, pouvait déjà réquisitionner plusieurs dizaines d’unités aériennes et navigantes. Une broutille à côté de ses moyens futurs. Curieusement, depuis plusieurs années, ni Frontex, ni l’UE ne diffusent publiquement l’étendue exacte de ces moyens (Brachet, 2018 ; Keller S. et al., 2011, p.7).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen frontex union européenne équipementSi l’UE peut cacher des informations sur l’équipement mis à disposition de ses agences, elle peut difficilement dissimuler ses budgets prévisionnels ou votés. En 2018, l’UE se prépare à presque tripler le budget 2014-2020 consacré au financement de la gestion des frontières et des migrations pour le faire passer à 35 milliards d’euros pour la période 2021-2027. Il s’agit de 5 milliards annuels, soit plus de douze fois les revenus annuels cumulés des Etats Somalien et Sud Soudanais, ou encore plus de deux fois ceux de l’Afghanistan, tous trois pourvoyeurs réguliers de réfugiés La seule agence Frontex va pouvoir puiser dans ce magot à hauteur d’environ 11 milliards d’euros (CIA, 2018 ; Commission européenne, 2018 [b] ; Ducourtieux, 2018 ; Frontex, 2018 [a] et [b] ; Gassy, 2018).

Selon les vœux exprimés par le conseil européen (groupe de chefs d’Etat et de gouvernement définissant les priorités politiques communautaires), Frontex est censé “briser le modèle économique des passeurs”. En réalité, les passeurs ne sont pas les “créateurs” d’un modèle économique. En employant des méthodes tantôt mafieuses et ultra-violentes, tantôt légèrement abusives, mais plus couramment respectueuses des réfugiés, les passeurs organisent le périple de ces derniers vers l’UE. En sur-militarisant ses frontières extérieures, l’UE contribue à faire monter les prix demandés par tout ou partie des passeurs. La seule lutte valable à leur sujet consiste à mettre fin à l’ultra-violence et aux abus pratiqués par certains passeurs. L’UE et des pays tiers concernés s’y engagent. Mais pour l’UE, il s’agit là d’un objectif secondaire comparé à l’endiguement des flux de réfugiés “économiques” (Conseil européen, 2018, p.1-4 ; L’Express, 2018 ; Frontex, 2018 [c], p.10 ; Galeazzi, 2018 ; Wirtz, 2017).

Au-delà du rôle des passeurs, le conseil européen cherche en priorité à dissuader la plupart des migrants potentiels d’entreprendre le voyage. Il ne fait pas mystère de son agenda anti-réfugiés “économiques” : “Il faut, d’urgence, s’attacher davantage à assurer des retours rapides et à éviter que de nouvelles routes maritimes ou terrestres ne s’ouvrent. […] Il est nécessaire de supprimer l’incitation à entreprendre des voyages périlleux”. L’UE et Frontex accordent donc leurs violons. Leur partition résonne comme une symphonie macabre ou un requiem aux oreilles d’innombrables réfugiés (Conseil européen, 2018, p.1-4).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen frontex union européenne Giuseppe Conte Macron Sebastian KurzDans les documents disponibles sur son site internet, l’agence Frontex affiche sa volonté de “maximiser” la surveillance des frontières terrestres et maritimes de l’UE. Si elle doit secourir les réfugiés en perdition en mer, le but de l’opération n’est évidemment pas de leur assurer un havre de paix au sein de l’UE. Par contre, Frontex insiste volontiers sur l’une de ses missions favorites : aider les Etats membres de l’UE à renvoyer dans leur pays d’origine les migrants jugés inéligibles à l’asile au sein de ces Etats membres. Pour rendre la “gestion des frontières” “plus efficace”, l’agence coopère avec nombre de pays africains. Le fait que l’UE mette des sommes d’argent considérables sur la table facilite cette démarche. Grâce à cette manne financière, Frontex travaille notamment avec l’Algérie, le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, l’Egypte, l’Erythrée, l’Ethiopie, la Libye, le Mali, la Mauritanie, le Maroc, le Niger, le Sud Soudan, la Somalie, le Tchad, la Tunisie, etc. En partenariat avec ces pays, Frontex s’autorise à déployer des “officiers de liaison” sur le terrain. La coopération avec des pays extérieurs à l’UE peut aussi prendre la forme de soutien technique, de formations, de partage d’informations, etc. L’arsenal communautaire européen anti-migration “économique” est par ailleurs soutenu par le fonds fiduciaire de l’UE (1,9 milliard d’euros pour 118 projets en 2017). Ce financement sert à “s’attaquer aux causes profondes des migrations” et “à contribuer à une meilleure gestion des migrations dans les pays d’origine et de transit” (Frontex, 2018 [c], p.10, [d], [e]).

Ce n’est pas tout. Les milliards coulent à flot des trésors européens pour empêcher un maximum de réfugiés “économiques” de s’établir dans l’UE. Rien qu’entre fin 2015 et début 2016, l’opération communautaire européenne Sophia de l’European Union Naval Force (EUNAVFOR MED 2015 – 2018) a saisi ou coulé plus de 70 bateaux transportant des migrants. Cette opération, concentrée en Méditerranée sud-centrale, s’est appuyée sur trois unités navales massives et six autres aériennes. Si elle visait aussi à enrayer le trafic d’êtres humains, il est clair que sa dimension dissuasive relative aux migrants et aux passeurs (“aider à mieux gérer les migrations clandestines”) a été primordiale. Les migrants interceptés ont été pris en charge par les autorités compétentes qui déterminent si oui ou non ils répondent aux critères d’asile. EUNAVFOR MED a évidement collaboré avec Frontex (Council of the EU, 2017 ; Groizeleau, 2016 ; EUNAVFOR MED, 2018).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen EUNAVFOR MED traque réfugiésFabrice Leggeri, énarque, directeur de Frontex depuis 2015, ne demande pas mieux. Depuis son entrée en fonction, il est choyé par les gouvernements et les majorités parlementaires socialistes, puis macronistes. En août 2018, il a tenu un discours d’extrême droite faisant impeccablement écho aux propos de Marine Le Pen en 2016 : “Les Etats membres doivent prendre davantage de décisions effectives d’éloignement, qui soient mieux mises en œuvre”. Cet instigateur haut-gradé d’expulsions de masse va même plus loin. Il souhaite “qu’une décision d’éloignement prise par un Etat de l’espace Schengen [26 Etats européens] puisse être mise en œuvre dans un autre État, si l’étranger concerné est entretemps passé d’un pays à l’autre” (Le Figaro, 2018).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés contre le sadisme lepeniste, étatique et communautaire européen Frontex traque réfugiésLes priorités communautaires européennes assorties de la hausse fulgurante du budget frontexien constituent presque une carte blanche pour Fabrice Leggeri. L’UE est résolument passée à l’attaque de la plupart des réfugiés, ceux dits “économiques”, non exposés à un risque de persécution dans leur pays d’origine. Hargneux, violents et sadiques tout en évitant l’usage de moyens létaux directs, l’Etat français et l’UE ont définitivement franchi un cap. Jusque récemment, la France et l’UE pouvaient donner l’illusion d’une différence avec l’extrême droite en matière de gestion des migrants. Les partis d’extrême droite profitent du rapprochement idéologique de la droite et de la gauche d’idéal classe supérieure pour attiser encore plus de haine anti-réfugiés et ainsi se différencier de ces partis faussement modérés. Même la “France insoumise”, à gauche de la gauche, n’est pas claire sur la question. Son leader, Jean-Luc Mélenchon, prétend vouloir créer un statut de réfugié économique et un autre de réfugié climatique. Ces status ne garantissent en rien que celles et ceux arrivés en France après avoir fui la misère, les conflits armés, la famine ou les bouleversements climatiques invivables pourront vivre ici. La “France insoumise” veut juste “pouvoir apprécier les situations et décider sur une base légale ouverte”. Fermons cette parenthèse sur la gauche de la gauche française pour revenir au cœur du sujet : dans les faits, l’UE met en application une politique migratoire d’extrême droite.

Quelque part, c’est la suite logique d’un long processus historique entamé il y a des siècles. Après avoir réduit en esclavage une bonne partie de l’Afrique, après avoir massacré un nombre incalculable d’Africains et pillé leurs ressources pour enrichir ses Etats colonisateurs, après avoir mené des politiques économiques néocoloniales et polluantes, après avoir ghettoïsé une part significative des personnes d’ascendance africaine dans ses quartiers pauvres, l’Europe rejette et terrorise celles et ceux qui pourraient l’aider à devenir honnête et juste, peut-être pour la première fois.

Et pourtant… Et pourtant, rien qu’en France, nous disposons de deux ressources clefs, suffisantes en quantité et en qualité, pour accueillir dignement des millions de réfugiés : la nourriture et le logement.

III. Assez de ressources pour bien nourrir des millions de réfugiés…

En 2018, l’excédent agroalimentaire français reste très élevé en céréales, en légumes secs, en produits oléagineux, en animaux vifs, en oeufs et en miel (exportations, en millions d’euros, largement supérieures aux importations). Selon les dernières statistiques disponibles, la France se situe nettement au-dessus de l’autosuffisance alimentaire (satisfaction des besoins alimentaires par la production nationale) pour ce qui concerne, entre autres, les céréales, les légumes secs, les légumineuses et les tubercules (pommes de terre, etc.). Pour ces denrées, le taux français d’autosuffisance alimentaire est supérieur à 140% (Clapp, 2016 ; Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, 2018).

Nous importons une bonne part de certains légumes et surtout de fruits que nous consommons. Cependant, la France pourrait aisément parvenir à l’autosuffisance alimentaire pour les légumes et de nombreux fruits en convertissant une partie des surfaces destinées à nourrir les bovins et les ovins aux productions légumière et fruitière.

Parallèlement à notre excédent agroalimentaire global et au dépassement de l’autosuffisance alimentaire pour une majeure partie des denrées de base, la disponibilité énergétique alimentaire par Français (pourcentage de l’énergie alimentaire requise) atteint les 140% pour la période 2015-2017. Dans ces conditions, nourrir 100 millions d’habitants grâce à l’agriculture française ne devrait pas poser de problème (FAO, 2018 ; Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, 2018).

Notre richesse agricole pourrait même être convertie entièrement à l’agriculture biologique sans baisse de production. C’est ce que soutient l’étude scientifique (2017) Strategies for feeding the world more sustainably with organic agriculture. Néanmoins, il faudrait pour y parvenir remplir deux conditions : gaspiller nettement moins de nourriture et consommer moins de protéines animales (une baisse compensée par une hausse de l’apport protéiné issu des végétaux) (Muller et al., 2017).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier accueillons des millions de réfugiés autosuffisance alimentaire en franceSi en plus on optimisait la permaculture, alors on mettrait tous les atouts de notre côté. La permaculture repose sur trois piliers : maintien de la fertilité du sol en fonction de la biodiversité locale ; attention portée aux interactions entre écosystèmes locaux d’une part et cultures, saisons et changement climatique d’autre part ; minimisation de la dépense énergétique et des coûts.

Bon nombre de réfugiés africains et asiatiques exerçaient un métier agricole dans leurs pays d’origine ; d’autres pourraient être intéressés par une reconversion si de bonnes conditions de départ leur sont offertes. En récupérant la part des terres agricoles dont les gros propriétaires français n’ont pas besoin pour vivre bien ainsi que les terres vacantes communales, réfugiés et Français pourraient y trouver des débouchés professionnels.

IV. … et pour leur offrir un habitat de qualité

Concernant le logement, pas besoin de longues études : selon la Fédération nationale de l’immobilier, en 2018, la France comprend 2,7 millions de logements vacants (Fédération nationale de l’immobilier, 2018).

Pour être cohérente, cette réquisition immobilière au profit des réfugiés et des Français mal logés devrait s’accompagner d’une refonte du droit de l’immobilier habitable. Cette évolution juridique serait fondée en premier lieu sur les deux principes suivants :

  1. Le prix du logement neuf doit dépendre uniquement du prix de la main-d’œuvre nécessaire (assortie de salaires raisonnables) et des matériaux utilisé.
  2. Partout où le prix du logement ancien est supérieur ou égal à la moyenne française (estimée à 1800 €/m² pour une maison ; 3100 €/m² pour un appartement), ce prix est divisé au moins par 3. Au-dessus ou au-dessous de cette moyenne, il suffirait d’établir des seuils logiques. Les ménages en train de régler les mensualités pour devenir propriétaires y gagneraient ; seuls les riches propriétaires y perdraient vraiment en termes de loyers en baisse drastique. Tant mieux pour leur remettre les pieds sur terre (Efficity, 2018).

ventdouxprod 2018 nicolas barbier lyon logements vacants accueil réfugiés sadisme anti-réfugiés Marine Le Pen Macron Etat françaisAux niveaux du logement et de l’alimentation, la France peut donc accueillir dignement des millions de réfugiés africains et asiatiques.

Au-delà de ces considérations économiques, même si nous n’étions pas si riches en nourriture et en logement, on pourrait toujours mieux partager ce que l’on a.

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Sources

AIDA, 2018 [a]. Residence permit – Germany. 12/12/2018.

AIDA, 2018 [b]. Criteria and conditions – Germany. 12/12/2018.

Assemblée nationale, 2018 [a]. LOI n° 2018-778 du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie. 14/12/2018.

Brachet J., 2018. Au Sahara, voyager devient un crime. Le Monde. 12/12/2018.

CIA, 2018. The world factbook – Field listing: budget. 12/12/2018.

Clapp J., 2016. Food self-sufficiency: Making sense of it, and when it makes sense. Food policy. Num. 66, pp.88-96. 8/12/2018.

Commission européenne, 2018 [b]. Questions and Answers: Future EU funding for Borders and Migration. 14/12/2018.

Conseil européen, 2018. Réunion du conseil européen (28/6/2018) – Conclusions. 12/12/2018.

Council of the EU, 2017. EUNAVFOR MED OPERATION SOPHIA: mandate extended until 31 December 2018. 16/12/2018.

Direction de l’information légale et administrative, 2016. La politique d’immigration dans le contexte européen. Vie publique. 14/12/2018.

Ducourtieux C., 2018. La Commission européenne présente un budget 2021-2027 ambitieux mais explosif. Le Monde. 12/12/2018.

Efficity, 2018. Prix m² France – Novembre 2018. 10/12/2018.

EUNAVFOR MED, 2018. Mission at a glance. 16/12/2018.

Euronews, 2018. Macron et Kurz prônent le renforcement de Frontex. 17/12/2018.

Eurostat, 2018. Statistics on enforcement of immigration legislation. 17/12/2018.

L’Express, 2018. Migrants : le rapport alarmant sur les filières de passeurs. 14/12/2018.

Fédération nationale de l’immobilier, 2018. Logements non occupés : le problème s’aggrave dans les villes moyennes et petites… 8/12/2018.

FAO, 2018. Graphique Food availability: Average protein supply (g/capita/day) (3-year average). 8/12/2018.

Le Figaro, 2018. Frontex appelle les Européens à intensifier les expulsions de migrants clandestins. 13/12/2018.

France24, 2016. Marine Le Pen : “Les réfugiés, on les renvoie chez eux”. 7/12/2018.

Frontex, 2018 [a]. Avant-propos. 12/12/2018.

Frontex, 2018 [b]. Budget 2018. 12/12/2018.

Frontex, 2018 [c]. Rapport d’activité annuel 2017. 12/12/2018.

Frontex, 2018 [d]. Non-EU countries. 13/12/2018.

Frontex, 2018 [e]. Types of operations. 13/12/2018.

Galeazzi J., 2018. “Profession: passeurs”, les multiples visages du business de la migration. RTS infos. 14/12/2018.

Gassy C., 2018. Migrants : l’agence Frontex veut sept fois plus de garde-frontières en Europe d’ici 2020. La Dépêche. 13/12/2018.

Groizeleau V., 2016. Migrants en Méditerranée : l’opération européenne Sophia évolue. Mer et Marine. 16/12/2018.

Keller S. et al., 2011. Frontex agency: Which guarantees for human rights? Europaische Freie Allianz. 12/12/2018.

Migrationsverket, 2017. Asylum regulations. 12/12/2018.

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, 2018. En septembre 2018, la baisse des exportations continue devrait peser sur l’excédent agroalimentaire. 8/12/2018.

Ministère de l’intérieur, 2018. Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018. 7/12/2018.

Muller A. et al., 2017. Strategies for feeding the world more sustainably with organic agriculture. Nature communications. Num. 8. 8/12/2018.

Parlement européen et conseil de l’UE, 2013. RÈGLEMENT (UE) No604/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande de protection internationale introduite dans l’un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte). 14/12/2018.

Parlement européen et conseil de l’UE, 2011. DIRECTIVE 2011/95/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 13 décembre 2011 concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d’une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection (refonte). 14/12/2018.

Le Progrès, 2018. De plus en plus de logements vacants. 9/12/2018.

Quilty A., 2018. Return to a land of war and want. The Washington Post. 15/12/2018.

Urbach E., 2018. Délit de solidarité. Prison ferme au procès des 7 de Briançon. L’Humanité. 15/12/2018.

Visaguide, 2018. Residence Permit Issued on Humanitarian Grounds. 15/12/2018.

Wirtz M., 2017. Niger : dans l’univers des passeurs d’Agadez. Le Point. 14/12/2018.

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